Cette page indique certaines publications et sites Web majeurs portant sur
les ressources granulaires dans les trois territoires du Nord canadien
(Yukon, Territoires du Nord-Ouest et Nunavut) ainsi que les eaux
adjacentes. Si vous connaissez des publications ou sites Web importants
qui ne sont pas énumérés ici, nous
vous serions reconnaissants de nous le faire savoir.Certains des
liens sur cette page mènent à un ou plusieurs résumés ou références
contenus dans la banque de données bibliographiques des Ressources
granulaires du Nord. Quand le texte intégral d’une publication est
disponible sur le Web, le lien « Texte intégral » apparaît. Des versions
imprimées d’un grand nombre de ces publications sont disponibles auprès
des éditeurs ou des bibliothèques de recherche nordique. Les
publications dont la référence comporte le code « ACU » dans leur champ
Bibliothèques sont disponibles par le biais du prêt entre bibliothèques
de l’Université de Calgary.
Yukon
Territoires du
Nord-Ouest, sauf la région désignée des Inuvialuit
Région désignée des
Inuvialuit (Territoires du Nord-Ouest)
Mer de
Beaufort
Nunavut
Autres
publications et sites Web (plus généraux)
1999.
Répertoire des ressources granulaires - Yukon -
Texte intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les
Territoires du Nord-Ouest - Terres visées par l'Accord-cadre définitif
avec le Conseil des Premières nations du Yukon -
Texte
intégral
1998.
Partage des compètences en matière de ressources foncières et
d'utilisation et d'amènagement des terres au Yukon et dans les
Territoires du Nord-Ouest - Terres visées par l'Accord-cadre
transfrontalier du Yukon -
Texte
intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les
Territoires du Nord-Ouest - Terres du Yukon visées par la Convention
définitive des Inuvialuit -
Texte
intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les
Territoires du Nord-Ouest - Autres terres fédérales au Yukon -
Texte
intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les
territoires du Nord-ouest - Annexe A : Ententes, lois et règlements
pertinents -
Texte intégral
1997.
Normes d’exploitation et de remise en état pour les carrières et
sablières du Yukon
Autorités de réglementation des ressources granulaires :
Terres de la
Couronne situées dans les territoires (terres domaniales)
Terres des
Premières nations (terres visées par l’Accord-cadre définitif)
Terres municipales (terres
communautaires)
1999.
Répertoire des ressources granulaires - Territoires du Nord-Ouest -
Texte intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les
territoires du Nord-ouest - Terres des Territoires du Nord-Ouest visées
par les ententes de règlement avec les Premières nations -
Texte
intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les
territoires du Nord-ouest - Autres terres fédérales dans les Territoires
du Nord-Ouest -
Texte
intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les
territoires du Nord-ouest - Annexe A : Ententes, lois et règlements
pertinents -
Texte intégral
1998.
Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie
- Texte intégral
1993.
Atelier de travail sur les besoins en ressources granulaires pour les
projets pipeliniers de la vallée du Mackenzie -
Articles (23)
Autorités de réglementation des ressources granulaires :
Terres de la
Couronne situées dans les territoires (terres domaniales)
Terres des Premières nations (terres privées)
Administration des terres des Gwich’in
Sociétés foncières du
Sahtu
Terres
municipales
Office d’examen des répercussions
environnementales de la vallée du Mackenzie
Office des terres et des eaux de la
vallée du Mackenzie
1987-2003. Les rapports complétés pour la tâche 7 (sable et graviere)
de la Mise en oeuvre de la Convention définitive des Inuvialuit
Inventaire
Investigation du site
Prévision de la demande
Plans de gestion
1999.
Répertoire des ressources granulaires - Région désignée des Inuvialuit
- Texte intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les
territoires du Nord-ouest - Terres des Territoires du Nord-Ouest visées
par la Convention définitive des Inuvialuit -
Texte
intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les
territoires du Nord-ouest - Annexe A : Ententes, lois et règlements
pertinents -
Texte intégral
1994.
Guide d’interprétation des rapports sur les dépôts granulaires dans la
RDI (région désignée des Inuvialuit)
1993.
Atelier de travail sur les ressources granulaires de la mer de Beaufort
-
Articles (13)
1984.
Convention définitive des Inuvialuit -
Texte intégral
Autorités de réglementation des ressources granulaires :
Terres de la
Couronne situées dans les territoires (terres domaniales)
Terres des Inuvialuit
Terres
municipales
1990-2000.
Les îles artificielles comme sources de ressources granulaires
1993.
Atelier de travail sur les ressources granulaires de la mer de Beaufort
-
Articles (13)
1991. Loi sur les immeubles fédéraux et sur les biens réels fédéraux
- Texte intégral
Comité d’étude des répercussions environnementales
Rapports d’activité annuels
Lignes directrices et procédures
1999.
Répertoire des ressources granulaires - Nunavut -
Texte intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les
territoires du Nord-ouest - Terres des Territoires du Nord-Ouest visées
par l'Accord sur les revendications territoires du Nunavut -
Texte
intégral
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les
territoires du Nord-ouest - Annexe A : Ententes, lois et règlements
pertinents -
Texte intégral
Autorités de réglementation des ressources granulaires :
Terres de
la Couronne fédérales (terres territoriales)
Terres appartenant aux Inuits
Association
inuite de Kitikmeot
Association
inuite du Kivalliq
Association des Inuits de la région
de Baffin
Nunavut P.L.A.N.N.E.R.
1998.
Partage des compétences en matière de ressources foncières et
d’utilisation et d’aménagement des terres au Yukon et dans les
territoires du Nord-ouest
1994.
Guide de l’environnement : carrières et sablières
1984-1994. Projet A.04 du PIPGN : Répertoire et programme de gestion
des ressources granulaires -
Rapports (67)
Loi sur les terres territoriales -
Texte intégral
Règlement sur l’utilisation des terres territoriales
-
Texte intégral
Règlement sur l’exploitation de carrières territoriales -
Texte intégral
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada,
Division de la gestion des terres et eaux
Système d'information
sur les sciences et les technologies arctiques (SISTA)
Fonds pour l’étude de
l’environnement (FEE)
Banque de données
Incidences des hydrocarbures
Programme de recherche et de développement énergétiques (PRDE)
|
